Le Fonds documentaire
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Liste des documents classés avec le mot clé : Elections professionnelles
- Liste de candidats CFDTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats CGTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats FA-FPTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats FOautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats SUDautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats UNSAautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour le CST rattaché au CDG40
- Liste de candidats CFDTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP A
- Liste de candidats CGTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP A
- Liste de candidats FOautre (Modifié le 27/10/2022)
Poura la CAP A
- Liste de candidats CFDTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP B
- Liste de candidats CGTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP B
- Liste de candidats FOautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP B
- Liste de candidats UNSAautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP B
- Liste de candidats CFDTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP C
- Liste de candidats CGTautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP C
- Liste de candidats FOautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP C
- Liste de candidats SUDautre (Modifié le 27/10/2022)
pour la CAP C
- Liste de candidats UNSAautre (Modifié le 27/10/2022)
Pour la CAP C
- Support présentation réunion du 10 mai 2022outil (Modifié le 10/05/2022)
Diaporama ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 Comité social territorial Collectivités et établissements publics de 50 agents et plus
- Diaporama réunion d'information du 18.03.2022 sur les élections professionnellesautre (Modifié le 24/03/2022)
Présentation de l'organisation des élections professionnelles 2022 aux organisations syndicales.
- Lettre d'information du CDG40 n°139 de Novembre 2018lettre information (Modifié le 03/12/2018)
A la Une
Elections professionnelles 2018 ' CAP ' CCP ' CT placé auprès du CDG40 ' Cas particulier des CCP
Reprise du PPCR au 1er janvier 2019
Avancement de grade 2019
Notes d'information du CDG
Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) 2018
Recrutement des agents recenseurs
Actualités juridiques
Don de jour de repos non pris à un proche aidant
Recours contre les décisions administratives : Saisine du tribunal administratif par l'application informatique "télérecours citoyens"
Actualité du site internet
Guide du lauréat concours
Revue des actualités juridiques Septembre-Octobre 2018
- PV de carenceautre (Modifié le 25/10/2018)
concerne les CCP aux élections de 2018
- Elections professionnelles CT/CHSCT Scrutin du 6 décembre 2018 / Installation des CT-CHSCTautre (Modifié le 28/09/2018)
ELECTIONS PROFESSIONNELLES Comité technique Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Scrutin du 6 décembre 2018 Installation des CT-CHSCT
- Modèle d'avis de publicité liste électoralemodele (Modifié le 28/09/2018)
Modèle d'avis de publicité liste électorale
- Modèle de récépissé de dépôt de liste de candidatsmodele (Modifié le 28/09/2018)
Modèle de récépissé de dépôt de liste de candidats
- Modèle de bulletin de votemodele (Modifié le 28/09/2018)
Modèle de bulletin de vote
- Modèle de lettre d'information pour les agents votants par correspondancemodele (Modifié le 28/09/2018)
Modèle de lettre d'information pour les agents votants par correspondance
- Modèle de procès-verbal de carencemodele (Modifié le 28/09/2018)
Modèle de procès-verbal de carence de liste de candidats
- Vote à l'urne pour les CAP, les CCPautre (Modifié le 31/05/2018)
Diaporama présenté lors des réunions de mai 2018
- Calendrier électoral et démarches élections CT locauxautre (Modifié le 29/05/2018)
Diaporama présenté en réunion mai 2018
- Infos élections professionnelles, CT/CHSCT (périmètres, électeurs, matériel')autre (Modifié le 29/05/2018)
Diaporama présenté lors des réunions de mai 2018
- Diaporama présenté lors de la réunion d'information du 20 marsautre (Modifié le 11/04/2018)
Diaporama présenté aux organisations syndicales lors de la réunion d'information du 20 mars
- Note nombre de membres CT et CHSCT, collectivités de plus de 50 agentsoutil (Modifié le 22/03/2018)
Élections professionnelles 2018 Note nombre de membres CT et CHSCT, collectivités de plus de 50 agents Cadre juridique et guide des démarches
- Modèle de courrier de consultation des organisations syndicalesmodele (Modifié le 22/03/2018)
Élections professionnelles Modèle de courrier de consultation des organisations syndicales sur le nombre de représentants du personnel titulaires du Comité Technique.
- PV d'élection CAP (catégorie C) Bureau de vote principal ne disposant pas de bureau de vote secondaireautre (Modifié le 21/11/2014)
PV d'élection CAP (catégorie C) Bureau de vote principal ne disposant pas de bureau de vote secondaire
- feuille de dépouillement, CAP, catégories B et Cautre (Modifié le 07/11/2014)
Feuille de dépouillement
- PV d'élection (cat B), bureau de vote principal disposant de bureau(x )de vote secondaire(s)autre (Modifié le 07/11/2014)
Procès-verbal d'élection (des représentants du personnel catégorie B Bureau de vote principal disposant de bureau(x )de vote secondaire(s)
- PV d'élection CAP catégorieB, bureau de vote secondaire dépendant du bureau de vote principalautre (Modifié le 07/11/2014)
PV d'élection CAP catégorie B Bureau de vote secondaire dépendant du bureau de vote principal
- PV d'élection CAP (catégorie C) Bureau de vote principal disposant de ... bureau(x) de vote secondaire (s)autre (Modifié le 07/11/2014)
PV d'élection CAP (catégorie C) Bureau de vote principal disposant de ... bureau(x) de vote secondaire (s)
- PV d'élection des représentants du personnel CAP (cat. C) bureau de vote secondaire dépendant du bureau de vote principalautre (Modifié le 07/11/2014)
bureau de vote secondaire dépendant du bureau de vote principal
- circulaire ministérielle du 29 octobre 2014 sur la transmission des résultatsautre (Modifié le 07/11/2014)
circulaire ministérielle du 29 octobre 2014 sur la transmission des résultats
- Spécial info du CDG40 n°112 du 10 juillet 2014lettre information (Modifié le 10/07/2014)
Powerpoint sur les élections professionnelles
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