Les décrets relatifs aux cadres d'emploi

Filière culturelle


Conservateurs du patrimoine

DECRET 91-839 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
DECRET 2008-288 du 27.03.2008 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine.
DECRET 91-840 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine
DECRET 93-155 du 29.01.1993 Relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux du patrimoine stagiaires
DECRET 96-270 du 29.03.1996 Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
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Conservateurs de bibliothèque

DECRET 91-841 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques.
DECRET 91-842 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques.
DECRET 92-899 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques
DECRET 93-160 du 29.01.1993 Organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux de bibliothèques stagiaires.
DECRET 96-270 du 29.03.1996 Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
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Attachés de conservation du patrimoine

DECRET 91-843 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine.
DECRET 92-901 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine.
DECRET 91-844 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine.
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Bibliothécaires

DECRET 91-845 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux
DECRET 92-900 du 02.09.1992 Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux.
DECRET 91-846 du 02.09.1991 Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux.
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Assistants de conservation du patrimoine

DECRET 2011-1642 du 23.11.2011 Portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
DECRET 2010-330 du 22.03.2010 Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n°2010-329 du 22.03.2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale
DECRET 2011-1882 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
DECRET 2011-1879 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
DECRET 2011-1880 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine
DECRET 2011-1881 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
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Adjoints du patrimoine

DECRET 2006-1692 du 22 décembre 2006 Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
DECRET 2007-110 du 29 janvier 2007 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints territoriaux du patrimoine de 1re classe
DECRET 2007-115 du 29 janvier 2007 Fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus par les articles 10 et 21 du décret n°2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
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Directeurs d'établissements d'enseignement artistique

DECRET 91-855 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
DECRET 92-892 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique.
DECRET 91-856 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique.
DECRET 92-893 du 02.09.1992 Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emploi des directeurs d'établissements d'enseignement artistique
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Professeurs d'enseignement artistique

DECRET 91-857 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques)
DECRET 92-894 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique.
DECRET 91-858 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique.
DECRET 92-895 du 02.09.1992 Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
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Assistants territoriaux d'enseignement artistique

Décret n°2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n° 2012-1019 du 3 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n°2012-1017 du 3 septembre 2012 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-II du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n° 2012-1018 du 3 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-III du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique
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